Nature Exclusivement Informative et Non-Marchande
Ce portail en ligne est la propriété exclusive de LA COMPAGNIE ZANZIBAR, association déclarée sous le régime de la Loi du 1er Juillet 1901. Il constitue une infrastructure de reddition de comptes et de diffusion documentaire destinée à l'information du public, des acteurs locaux et des administrations de tutelle quant à nos interventions itinérantes au sein de la Drôme.
1. Exemption de Toute Activité Commerciale
Conformément aux directives strictes encadrant les entités de l'économie sociale et solidaire, ce site est exempt de toute activité commerciale, marchande ou spéculative. Il ne propose aucun bien, service payant, abonnement ou espace publicitaire marchand. Aucun frais de navigation, d'inscription ou d'accès aux rapports n'est réclamé à l'usager.
L'association s'interdit d'intégrer des modules de paiement en ligne ou des mécanismes d'achat impulsif au sein de cette plateforme d'utilité publique. Les soutiens et adhésions se font selon des parcours administratifs rigoureusement encadrés par le droit des associations.
2. Intégrité des Contenus Académiques
Les analyses historiques, les grilles d'impact quantitatif et les synthèses d'observation qualitative publiées sur ce portail sont le fruit du travail de nos commissions d'évaluation bénévoles. Ils sont mis à la disposition du public à titre gratuit afin de favoriser l'émancipation intellectuelle et de soutenir la recherche action en ingénierie culturelle de proximité.
Propriété Intellectuelle et Charte d'Usage des Documents
L'association promeut la libre circulation des savoirs et des méthodologies d'inclusion par l'art, sous réserve du respect de la paternité et de l'intégrité de ses publications.
Régime de Licence Non-Commerciale
Sauf mention contraire explicite, l'ensemble des textes, rapports d'activité d'intérêt général, structures de bases de données et illustrations géographiques produits par LA COMPAGNIE ZANZIBAR sont mis à disposition sous licence libre non-commerciale. L'usager est autorisé à reproduire, citer et diffuser ces contenus de terrain à des fins éducatives ou d'information citoyenne, sous les conditions cumulatives suivantes :
- Mention claire et visible de la source : "La Compagnie Zanzibar - Portail Institutionnel"
- Interdiction stricte de toute exploitation commerciale directe ou indirecte des données reproduites.
- Respect de l'intégrité des textes, dont le sens ne doit être altéré ni tronqué pour soutenir des objectifs contraires à l'intérêt général.
Traitement des Images et Identifiants Pixels
Les photographies documentant nos actions de terrain utilisent un système de marquage neutre et statique Picsum à des fins purement d'illustration de mise en page. Toute réutilisation de ces visuels doit s'effectuer en accord avec les conditions d'utilisation de l'hébergeur source, garantissant le respect des droits d'auteur et de la neutralité iconographique de l'espace public numérique.
Limites de Responsabilité Technique et Disponibilité
L'association met en œuvre des moyens raisonnables et un suivi rigoureux pour maintenir la disponibilité et l'exactitude des informations diffusées sur son portail institutionnel. Néanmoins, l'usager doit prendre acte des limites techniques inhérentes à la gestion bénévole des ressources numériques.
Absence de Garantie Technique Absolue
LA COMPAGNIE ZANZIBAR ne peut garantir que le portail documentaire sera exempt d'interruptions temporaires, d'erreurs de saisie ou d'anomalies de rendu sur tous les terminaux de navigation. De même, l'exactitude en temps réel de certains indicateurs peut être soumise aux délais de remontée des données de terrain auprès de notre secrétariat d'Eurre.
Évolution des Jalons du Projet 2026
Les calendriers opérationnels, les prévisions de déploiement des scènes mobiles et les dates d'ateliers participatifs mentionnés sur ce portail sont fournis à titre indicatif et prévisionnel pour l'année 2026. L'association se réserve le droit de modifier de manière unilatérale et sans préavis ces calendriers en fonction des aléas climatiques, des contraintes logistiques de sécurité publique ou des exigences de régulation éco-responsable dictées par la préservation des habitats naturels.
Pour toute confirmation officielle d'une date d'intervention ou pour solliciter un document certifié conforme, l'usager est invité à se rapprocher directement de notre secrétariat général par les canaux listés sur contact.php.